Le droit du sport
Le droit du sport
Animé par
André Deruyver
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DV.0214984À propos du webinaire
Le droit du sport constitue une branche particulièrement passionnante du droit.
Tout d’abord par son objet : s’intéresser au droit du sport, c’est aussi s’intéresser indirectement au sport lui-même. Mais son intérêt principal réside surtout dans sa dimension juridique, car le droit du sport nous fait réfléchir jusqu’aux frontières du droit.
Il s’agit d’une matière très vaste, qui touche à de nombreux secteurs du droit, notamment le droit disciplinaire, le droit des contrats, le droit du travail, les droits intellectuels, le droit de la responsabilité et le droit européen.
C’est également une matière complexe, principalement en raison de l’interaction entre d'une part les législations étatiques (nationales et européennes) et d'autre part les règlements des fédérations sportives. Leur application et leur délimitation soulève régulièrement des difficultés dans la pratique.
Le droit du sport est aussi en constante évolution. Les fédérations sportives tentent de préserver autant que possible leur autonomie réglementaire, tandis que les législateurs et les juridictions nationales et européennes interviennent de plus en plus fréquemment dans les règles sportives. En témoignent plusieurs affaires majeures, telles que Walrave et Koch, Bosman, Mutu et Pechstein, ainsi que, plus récemment, les affaires Super League, Diarra et Seraing.
Titulaire d’une licence en psychologie clinique, avec une spécialisation en psychanalyse, il est également licencié en droit. Il a complété sa formation par un master de spécialisation en droit financier ainsi que par un master de spécialisation en droit des affaires, incluant une formation en comptabilité.Son parcours dans le domaine du sport et du droit du sport débute en 1999, lorsqu’il devient président d’un club de football de quatrième division alors au bord de la faillite. Sous sa présidence, le club accède à la deuxième division en l’espace de deux ans.Depuis lors, André Deruyver a siégé au sein de plusieurs instances de l’Union royale belge des sociétés de football-association (URBSFA), principalement dans des organes disciplinaires. Il a également été membre de la Commission des licences d’appel pendant près de deux ans. Il siège actuellement au Conseil disciplinaire de l’URBSFA.Il est par ailleurs président suppléant du Conseil disciplinaire des psychologues et président de la Chambre disciplinaire d’appel de la Fédération Royale Colombophile Belge. Depuis la création de cette instance en 2007, il exerce également la fonction d’assesseur-expert auprès de la Chambre de recours en matière disciplinaire de l’Autorité flamande. Il a aussi exercé cette fonction pour le Port d’Anvers, jusqu’à la suppression de cet organe disciplinaire.André Deruyver participe régulièrement à des séminaires et congrès nationaux et internationaux consacrés au droit du sport.